La Cour d'appel d'Aix-en-Provence a donné raison à un affineur de Lozère
qui avait baptisé ses fromages "Coeur de vache", un nom contesté par la Compagnie des Fromages et Richesmonts (CFR), producteur des célèbres "Coeur de lion".
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En décembre, l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) avait tranché
au profit de la CFR, en première instance, rejetant la demande d'enregistrement
de "Coeur de vache" déposée en mars 2010 par la SARL Nature
et Consommation.
Motif: il existait un "risque de confusion dans l'esprit du public" entre les
deux noms, "Coeur de vache" constituant, selon l'INPI, une
"imitation" de la marque antérieure "Coeur de lion".
"La deuxième chambre de la Cour d'appel a annulé la décision de l'INPI relative
au refus d'inscription de la marque +Coeur de vache+", selon
un porte-parole.
"Contre toute attente, on a gagné. C'est énorme!", a réagi Jean-Claude Serres,
installé avec sa femme Ghislaine sur le Causse Méjean, où sont affinés les fromages.
"Une fabrication artisanale", avec du lait sans OGM et des ferments naturels, assure
M. Serres.
La puissante Compagnie des Fromages et Richesmonts, deuxième sur le marché du
camembert selon son site, avait proposé une "solution à l'amiable" aux époux, à
condition qu'ils n'utilisent plus leur marque. En vain.
Ghislaine Serres, la gérante de Nature et Consommation, réfute tout risque de
confusion chez le consommateur, faisant valoir qu'il est impossible de confondre
la silhouette des lions des étiquettes des fromages de Richemonts, avec la tête
de vache figurant sur ses propres produits.
